Best-of Juillet-Août 2007

Reprise après un (trop) long silence. Nouvelles responsabilités, beaucoup de travail, un été chaotique, une rentrée encore bien pire...

Ce blog continuera, il va seulement se recentrer plus autour du droit (notamment dans les Best-of) et autour du droit européen en particulier s'agissant des notes de fond, ce qui n'empêchera pas des digressions au fil de l'actualité, des envies et du temps.

Pour reprendre, un Best-of juridique de l'été pour ceux qui n'auraient pas eu le courage d'éplucher leurs agrégateurs. Compilation, comme toujours partiel et partial, celui de septembre suivra, avec rapidement de nouveau des billets de fond sur la riche actualité jurisprudentielle en droit européen qui explique, partiellement au moins, le silence.

Actualité jurisprudentielle 

L'actualité jurisprudentielle cet été sur les blogs a été marquée essentiellement par le CNE, avec des discussions et débats chez Eolas, Jules de Dinersroom et Emanuel de Ceteris Paribus,

Par ailleurs, Eolas nous entretenait du jugement dans l'affaire de la Petite anglaise, Jules commentait les enjeux judiciaires de l'affaire de Villepin, Paxatagore commente une décision de la CEDH condamnant, une fois de plus, la France, et le Blog de droit administratif traite de l'arrêt Société Tropic Signalisation (commenté ici) du Conseil d'Etat mais du point de vue du Commissaire du gouvernement avant la décision finale. 

Actualité législative

S'agissant de l'actualité législative à noter particulièrement les commentaires de Jules sur les peines plancher, et d'Eolas sur le service minimum.

Actualité européenne

Il est bien connu que l'administration européenne en été est aussi efficace que l'administration français, dont assez peu d'actualité notable, à part des points intéressants par Domaguil sur la TVA à taux réduit et par Jean Quatremer sur la question passionnante des anchois.

Actualité de la concurrence

Cet été a été marqué notamment par le retocage, commenté en anglais par EU-Law blog, par le Tribunal de première instance d'une décision d'acceptation d'engagements dans le domaine de la distribution des diamants, décision non proportionnée. Par ailleurs, le même EU-Law Blog commente aussi la saga Schneider qui continue devant la Cour de justice, avec une victoire partielle mais importante par la reconnaissance de la faute de la Commission qui devra payer des dommages et intérêts.

Enfin, Sous réserves offre un regard sur la procédure de transaction française.

Actualité de la PI

En matière de propriété intellectuelle, Calamo nous éclaire sur le prix du forfait et les différentes manières pour un auteur d'être rémunéré. 

Notes de fond

Maître Eolas a profité du calme de l'été pour nous offrir un cours en quatre épisodes sur la distinction entre les juridictions administratives et civiles. 

Divers

Enfin pour finir en vrac, Emanuel évoque avec humour la valse des recours contre les élections législatives et la bataille qui suit pour les bureaux des députés. Somni évoque l'analyse juridique de la corida et le Professeur Rolin étudie les conditions pour pouvoir obtenir une carte de presse pour des publications sur un blog.